Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 23/08/2024

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1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site et des services proposés par l'Association. Elles s'appliquent à tout utilisateur du Site.

2. Accès au Site

L'accès au Site est gratuit. L'Association se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l'accès au Site ou à certaines fonctionnalités à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

3. Acceptation des CGU

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5. Utilisation du Site

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux présentes CGU et à ne pas porter atteinte à son intégrité, à ne pas contourner ou désactiver les fonctionnalités de sécurité, et à ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou interdites par les présentes CGU.

6. Collecte des données

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8. Responsabilité

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9. Modification des CGU

L'Association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

10. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU ou à l'utilisation du Site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

Memoria Artis
23, rue du Montparnasse, 75006 Paris 6e
contact@memoria-artis.org